Assurez vos responsabilités environnementales
Assurer sa responsabilité face à l’environnement
Le renforcement des normes environnementales s’est accompagné de l’instauration d’un nouveau régime de responsabilité dit de responsabilité environnementale qui consacre le principe du pollueur-payeur.
A ce titre, et en tant qu’exploitant, vous pouvez être obligé par le Préfet à prendre des mesures de prévention et de réparation des dommages environnementaux causés au patrimoine naturel commun à tous.
RCCA Assurances vous propose des assurances complètes face aux risques environnementaux et adaptée à l’ensemble des acteurs économiques : entreprises industrielles & commerciales, entreprises de services et
collectivités territoriales.
En effet, la responsabilité civile de votre entreprise peut être recherchée pour les dommages causés à des tiers résultant d’une atteinte à l’environnement d’origine accidentelle ou graduelle du fait de ses activités.
Cette garantie prend également en charge les frais d’urgence que vous pourriez engager pour neutraliser les dégâts. Les dommages aux éléments naturels sont également garantis (responsabilité environnementale).
RCCA Assurances adapte ses garanties aux besoins de chaque entreprise en proposant des garanties complémentaires telles que :
- les dommages aux biens remis à l’entreprise (par ses clients par exemple) et résultant d’une atteinte à l’environnement,
- la responsabilité environnementale,
- la prise en charge des frais de dépollution des sols et des eaux,
- la prise en charge des frais de dépollution des biens immobiliers et mobiliers de l’entreprise,
- la garantie des pertes d’exploitation après une atteinte à l’environnement,
- la responsabilité environnementale de l’entreprise pour les opérations de transport qu’elle effectue,
- la responsabilité des dirigeants pour les risques environnementaux,
- la responsabilité des prestataires de services pour fait de fautes, d’erreurs commises dans la réalisation d’études ou de travaux.
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SARL RCCA
ROUVIER CONSEIL COURTAGE ASSURANCES
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